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Marques déposées par DE LA VOUTETODO
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LA FABRIC' D'ALICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FABRIC' D'ALICE
SCEA DE LA VOUTE, SCEA

Numéro de dépôt :
4288537
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2026
LA FABRIC\' D\'ALICE de DE LA VOUTE

Présentation de la marque LA FABRIC' D'ALICE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par DE LA VOUTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FABRIC' D'ALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est DE LA VOUTETODO domicilié(e) 9 RUE DE LA VOUTE - 86100 - SENILLE ST SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 036 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de la VOUTE, Mme. Alice Guilly domicilié(e) 9 RUE de la Voute - 86100 - Senillé St Sauveur - France.

La marque LA FABRIC' D'ALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIC' D'ALICE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.


SCEA DE LA VOUTE, SCEA - 9 RUE DE LA VOUTE - 86100 - SENILLE ST SAUVEUR - France - SIREN 539036921


SCEA de la VOUTE, Mme. Alice Guilly - 9 RUE de la Voute - 86100 - Senillé St Sauveur - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.