Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA VIGNE A LA ROBE
/
DE LA VIGNE À LA ROBE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE LA VIGNE À LA ROBE
DE LA VIGNE A LA ROBE, SAS

Numéro de dépôt :
4331786
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2027
DE LA VIGNE À LA ROBE de DE LA VIGNE A LA ROBE

Présentation de la marque DE LA VIGNE À LA ROBE

Déposée le 20 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA VIGNE A LA ROBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DE LA VIGNE À LA ROBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA VIGNE A LA ROBE domicilié(e) 5 rue du Prieuré - 71390 - ROSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 271 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE DU VAL DE SAONE, M. CACOCEL Jean-Livier domicilié(e) ZAC EUROPARC SUD BOURGOGNE, 354 RUE MARIUS LACROUZE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France.

La marque DE LA VIGNE À LA ROBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA VIGNE À LA ROBE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.


DE LA VIGNE A LA ROBE, SAS - 5 rue du Prieuré - 71390 - ROSEY - France - SIREN 823271838


SOCIETE JURIDIQUE DU VAL DE SAONE, M. CACOCEL Jean-Livier - ZAC EUROPARC SUD BOURGOGNE, 354 RUE MARIUS LACROUZE - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.