Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX
SCEA de la VIEILLE CROIX

Numéro de dépôt :
97710315
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/12/2007

Présentation de la marque DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX

Déposée le 5 décembre 1997 par de la VIEILLE CROIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est de la VIEILLE CROIXTODO domicilié(e) "La Croix", 33141 SAILLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DUPUY Isabelle - France.

La marque DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX est expirée depuis le 5 décembre 2007.

de la VIEILLE CROIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA VIEILLE CROIX , DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX , DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX , CHATEAU LORMENAT , CHATEAU LORMENAT , CLOS LORMENAT , CHATEAU LA VIEILLE CROIX , CLOS LORMENAT


SCEA de la VIEILLE CROIX - "La Croix", 33141 SAILLANS - France


Madame DUPUY Isabelle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LA VIEILLE CROIX - D.M."