Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MAS DAUMAS
De la VAISSIERE Véronique

Numéro de dépôt :
1677303
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
11/03/2021

Présentation de la marque LE MAS DAUMAS

Déposée le 11 mars 1991 par De la VAISSIERE Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LE MAS DAUMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est De la VAISSIERE Véronique domicilié(e) Mas Daumas Gassac - 34150 - GIGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DAYNAC LEGROS JULIEN, Avocats domicilié(e) 4 rue Castilhon - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque LE MAS DAUMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MAS DAUMAS est expirée depuis le 11 mars 2021.

De la VAISSIERE Véronique a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE DAUMAS GASSAC


De la VAISSIERE Véronique - Mas Daumas Gassac - 34150 - GIGNAC - France


SCP DAYNAC LEGROS JULIEN, Avocats - 4 rue Castilhon - 34000 - MONTPELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2192955 - Publication au BOPI 2001-02-21

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2011 n°2460866 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)