Déposée le 23 décembre 2011 par monsieur De La Tribouille-Bonnier Ghilain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « 911 TOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est monsieur De La Tribouille-Bonnier Ghilain domicilié(e) 240, avenue de la Côte d'Amour, 44600, SAINT NAZAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. De La Tribouille-Bonnier Ghilain domicilié(e) 240, avenue de la Côte d'Amour, 44600, SAINT NAZAIRE - France.
La marque 911 TOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 911 TOWER est expirée depuis le 23 décembre 2021.
De La Tribouille-Bonnier Ghilain a également déposé les autres marques suivantes : 911 TOWER
M. De La Tribouille-Bonnier Ghilain - 240, avenue de la Côte d'Amour, 44600, SAINT NAZAIRE - France
M. De La Tribouille-Bonnier Ghilain - 240, avenue de la Côte d'Amour, 44600, SAINT NAZAIRE - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Appareils d'éclairage. L'ensemble des produits précités excluant expressément les produits relatifs aux automobiles et autres véhicules.
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; l'ensemble des produits précités excluant expressément les produits relatifs aux automobiles et autres véhicules.
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