Marque enregistrée - Marque en non vigueur

911 TOWER
M. De La Tribouille-Bonnier Ghilain

Numéro de dépôt :
3808930
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
23/02/2021
911 TOWER de De La Tribouille-Bonnier Ghilain

Présentation de la marque 911 TOWER

Déposée le 23 février 2011 par monsieur De La Tribouille-Bonnier Ghilain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « 911 TOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est monsieur De La Tribouille-Bonnier Ghilain domicilié(e) 240, avenue de la Côte d'Amour - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. De La Tribouille-Bonnier Ghilain domicilié(e) 240, avenue de la côte d'Amour - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

La marque 911 TOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 911 TOWER est expirée depuis le 23 février 2021.


M. De La Tribouille-Bonnier Ghilain - 240, avenue de la Côte d'Amour - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


M. De La Tribouille-Bonnier Ghilain - 240, avenue de la côte d'Amour - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 25 octobre 2011 - Renonciation partielle n°560823 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25

Inscription le 10 novembre 2011 - Renonciation partielle n°561662 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Appareils d'éclairage.

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques.