Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DE LA TOUR CAVES & DISTILLERIES
DE LA TOUR CAVES ET DISTILLERIES SA
Numéro de dépôt :
3492726
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DE LA TOUR CAVES & DISTILLERIES
Déposée le 2 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) DE LA TOUR CAVES ET DISTILLERIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DE LA TOUR CAVES & DISTILLERIES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE LA TOUR CAVES ET DISTILLERIES domicilié(e) Pinthiers,17800 PONS - 17800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 427 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel NAUD DE LA TOUR CAVES ET DISTILLERIES domicilié(e) Pinthiers,17800 PONS - 17800 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque DE LA TOUR CAVES & DISTILLERIES est expirée depuis le 2 avril 2017.
DE LA TOUR CAVES ET DISTILLERIES a également déposé les autres marques suivantes : DE LA TOUR
DE LA TOUR CAVES ET DISTILLERIES SA - Pinthiers,17800 PONS - 17800 - France - SIREN 351427604
M. Jean-Michel NAUD DE LA TOUR CAVES ET DISTILLERIES - Pinthiers,17800 PONS - 17800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Inscription le 23 novembre 2011 - Changement de naturejuridique n°562966 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Inscription le 23 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562964 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Inscription le 23 novembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°562962 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Inscription le 14 août 2014 - Renonciation totale n°630063 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-14
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : verres (récipients), bouteilles, vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.
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