Présentation de la marque TAE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES ESPECES
Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DE LA RUE CASH SYSTEMS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TAE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES ESPECES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE LA RUE CASH SYSTEMS SA domicilié(e) Les Tours Gamma 193/197 rue de Bercy, 75012 Paris (dossier no 2204504) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2204504) - France.
La marque TAE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES ESPECES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES ESPECES est expirée depuis le 17 septembre 2011.
DE LA RUE CASH SYSTEMS SA, sociéte anonyme - Les Tours Gamma 193/197 rue de Bercy, 75012 Paris (dossier no 2204504) - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2204504) - France
Renouvellement sans limitation le 22 août 2001 n°2204504 - Publication au BOPI 2001-08-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 8 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171154 - Publication au BOPI 1994-04-08
Machines pour trier, compter et emballer la monnaie;machines pour contrôler les recettes; machines à calculer
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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