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Marques déposées par monsieur de la rochere alain
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BISKIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISKIT
M. de la rochere alain

Numéro de dépôt :
4275328
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2026
BISKIT de de la rochere alain

Présentation de la marque BISKIT

Déposée le 27 mai 2016 par monsieur de la rochere alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BISKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur de la rochere alain domicilié(e) 15 AVENUE junot - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de la rochere alain domicilié(e) 15 AVENUE junot - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BISKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISKIT arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.


M. de la rochere alain - 15 AVENUE junot - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


M. de la rochere alain - 15 AVENUE junot - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 9 février 2017 - Rejet partiel n°694255 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696353 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16

Inscription le 10 avril 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°698151 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-10

Inscription le 23 février 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°717428 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.