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Marques déposées par monsieur de LA RIVIERE Alexandre
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DEMETER-ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEMETER-ENVIRONNEMENT
M. de LA RIVIERE Alexandre, Agissant pour le compte de la société Demeter-Environnement SAS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4160160
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2025
DEMETER-ENVIRONNEMENT de de LA RIVIERE Alexandre

Présentation de la marque DEMETER-ENVIRONNEMENT

Déposée le 25 février 2015 par monsieur de LA RIVIERE Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DEMETER-ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est monsieur de LA RIVIERE Alexandre domicilié(e) 520 ROUTE DE POUILLON - 40290 - ESTIBEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de LA RIVIERE Alexandre domicilié(e) 520 ROUTE DE POUILLON - 40290 - ESTIBEAUX - France.

La marque DEMETER-ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMETER-ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 25 février 2025.


M. de LA RIVIERE Alexandre, Agissant pour le compte de la société Demeter-Environnement SAS en cours de formation - 520 ROUTE DE POUILLON - 40290 - ESTIBEAUX - France


M. de LA RIVIERE Alexandre - 520 ROUTE DE POUILLON - 40290 - ESTIBEAUX - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 19 mai 2016 - Rejet partiel n°670183 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.