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Marques déposées par l'association loi 1901 de la Revue d'Orthopédie Dento-Faciale
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REVUE D'ORTHOPEDIE DENTO FACIALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

REVUE D'ORTHOPEDIE DENTO FACIALE
Association de la Revue d'Orthopédie Dento-Faciale Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
97700171
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2017

Présentation de la marque REVUE D'ORTHOPEDIE DENTO FACIALE

Déposée le 16 octobre 1997 par l'association loi 1901 de la Revue d'Orthopédie Dento-Faciale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVUE D'ORTHOPEDIE DENTO FACIALE »

Le déposant est l'association loi 1901 de la Revue d'Orthopédie Dento-Faciale domicilié(e) 2 AVENUE GAMBETTA,81000 ALBI (dossier no 2343427) - 81000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 103 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BOUNOURE domicilié(e) 2 Avenue Gambetta,81000 ALBI (dossier no 2343427) - 81000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REVUE D'ORTHOPEDIE DENTO FACIALE est expirée depuis le 16 octobre 2017.


Association de la Revue d'Orthopédie Dento-Faciale Association Loi 1901 - 2 AVENUE GAMBETTA,81000 ALBI (dossier no 2343427) - 81000 - France - SIREN 378103022


Mr BOUNOURE - 2 Avenue Gambetta,81000 ALBI (dossier no 2343427) - 81000 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343427 - Publication au BOPI 2007-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Revue d'orthopédie dento-faciale (édition de revues).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.