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Marques déposées par l'association loi 1901 de la PROMOTION des PRODUITS FERMIERS du CANTON de CHAUFFAILLES
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LES T CHOFFAILLONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES T CHOFFAILLONS
ASSOCIATION de la PROMOTION des PRODUITS FERMIERS du CANTON de CHAUFFAILLES

Numéro de dépôt :
1095049
Date de dépôt :
18/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Charolles

Présentation de la marque LES T CHOFFAILLONS

Déposée le 18 avril 1979 par l'association loi 1901 de la PROMOTION des PRODUITS FERMIERS du CANTON de CHAUFFAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Charolles), la marque française « LES T CHOFFAILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 de la PROMOTION des PRODUITS FERMIERS du CANTON de CHAUFFAILLES domicilié(e) SYNDICAT d'INITIATIVE 71170 CHAUFFAILLES. - France.

La marque LES T CHOFFAILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES T CHOFFAILLONS est expirée depuis le 18 avril 1989.


ASSOCIATION de la PROMOTION des PRODUITS FERMIERS du CANTON de CHAUFFAILLES - SYNDICAT d'INITIATIVE 71170 CHAUFFAILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Viande, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.