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Marques déposées par DE LA POYPE FranÇois
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EAU DE LA SEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DE LA SEINE
DE LA POYPE FranÇois

Numéro de dépôt :
1716203
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2001
EAU DE LA SEINE de DE LA POYPE FranÇois

Présentation de la marque EAU DE LA SEINE

Déposée le 17 octobre 1991 par DE LA POYPE FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EAU DE LA SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE LA POYPE FranÇois, domicilié(e) Mozé, 49930 Champigné maine et loire - France.

La marque EAU DE LA SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE LA SEINE est expirée depuis le 17 octobre 2001.

DE LA POYPE FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : KROMATON


DE LA POYPE FranÇois - Mozé, 49930 Champigné maine et loire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

. Sachets en matiére plastique contenant de l'eau de Seine