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Marques déposées par DE LA POYPE ANNE
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DOMAINE DE MONTERNOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTERNOT
DE LA POYPE ANNE

Numéro de dépôt :
3076634
Date de dépôt :
08/01/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/01/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTERNOT

Déposée le 8 janvier 2001 par DE LA POYPE ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE MONTERNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est DE LA POYPE ANNE, domicilié(e) DOMAINE DE MONTERNOT, 69220 CHARENTAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE DE LA POYPE - France.

La marque DOMAINE DE MONTERNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTERNOT est expirée depuis le 8 janvier 2011.


DE LA POYPE ANNE - DOMAINE DE MONTERNOT, 69220 CHARENTAY - France


ANNE DE LA POYPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Vin appellation d'origine contrôlée - brouilly - beaujolais-villages - beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de monternot.