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Marques déposées par de la pinonerieTODO
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le verger des besnards
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le verger des besnards
scea de la pinonerie, scea

Numéro de dépôt :
3907370
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022
le verger des besnards de de la pinonerie

Présentation de la marque le verger des besnards

Déposée le 23 mars 2012 par de la pinonerieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le verger des besnards » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est de la pinonerieTODO domicilié(e) 2373 route de l'étang - 18110 - SAINT MARTIN D'AUXIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 918 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea de la pinonerie domicilié(e) 2373 route de l'étang - 18110 - SAINT MARTIN D'AUXIGNY - France.

La marque le verger des besnards a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le verger des besnards est expirée depuis le 23 mars 2022.


scea de la pinonerie, scea - 2373 route de l'étang - 18110 - SAINT MARTIN D'AUXIGNY - France - SIREN 494918063


scea de la pinonerie - 2373 route de l'étang - 18110 - SAINT MARTIN D'AUXIGNY - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plants ; agrumes.