Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DE LA PEYRONNETODO
/
TARTAR'S FANTAISY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTAR'S FANTAISY
SCEA DE LA PEYRONNE, SCEA

Numéro de dépôt :
3968939
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2022
TARTAR\'S FANTAISY de DE LA PEYRONNE

Présentation de la marque TARTAR'S FANTAISY

Déposée le 14 décembre 2012 par DE LA PEYRONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTAR'S FANTAISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est DE LA PEYRONNETODO domicilié(e) 4 RUE DES ESTEYS - 33240 - SAINT GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 533 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE LA PEYRONNE, Mme DUFAY MAGUETTE domicilié(e) 4 RUE DES ESTEYS - 33240 - SAINT GERVAIS - France.

La marque TARTAR'S FANTAISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTAR'S FANTAISY est expirée depuis le 14 décembre 2022.

DE LA PEYRONNE a également déposé les autres marques suivantes : BERGUEZ DE LA PEYRONNE


SCEA DE LA PEYRONNE, SCEA - 4 RUE DES ESTEYS - 33240 - SAINT GERVAIS - France - SIREN 479533473


SCEA DE LA PEYRONNE, Mme DUFAY MAGUETTE - 4 RUE DES ESTEYS - 33240 - SAINT GERVAIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 8 avril 2013 - Retrait partiel n°598329 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; tous les produits et services précités sont à l'exclusion de ceux ayant pour thème ou pour objet le fromage et/ou les produits laitiers.