Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERGUEZ DE LA PEYRONNE
SCEA DE LA PEYRONNE, SCEA

Numéro de dépôt :
3760846
Date de dépôt :
18/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2020
BERGUEZ DE LA PEYRONNE de DE LA PEYRONNE

Présentation de la marque BERGUEZ DE LA PEYRONNE

Déposée le 18 août 2010 par DE LA PEYRONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGUEZ DE LA PEYRONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est DE LA PEYRONNETODO domicilié(e) 4 Rue des Esteys - 33240 - SAINT GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 533 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE LA PEYRONNE domicilié(e) 4 Rue des Esteys - 33240 - SAINT GERVAIS - France.

La marque BERGUEZ DE LA PEYRONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGUEZ DE LA PEYRONNE est expirée depuis le 18 août 2020.

DE LA PEYRONNE a également déposé les autres marques suivantes : TARTAR'S FANTAISY


SCEA DE LA PEYRONNE, SCEA - 4 Rue des Esteys - 33240 - SAINT GERVAIS - France - SIREN 479533473


SCEA DE LA PEYRONNE - 4 Rue des Esteys - 33240 - SAINT GERVAIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.