Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCCASION ... OCCASION FIABLE
Numéro de dépôt :
1477024
Date de dépôt :
05/07/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/1998
Présentation de la marque OCCASION ... OCCASION FIABLE
Déposée le 5 juillet 1988 par de La PASTELLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCCASION ... OCCASION FIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OCCASION ... OCCASION FIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCASION ... OCCASION FIABLE est expirée depuis le 5 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53