DE LA MOTTE

DE LA MOTTE (S.A.)

Présentation de la marque DE LA MOTTE

Déposée le 6 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE LA MOTTE domicilié(e) Domaine De La Motte, SAINTE-LHEURINE, 17520 ARCHIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA MOTTE est expirée depuis le 6 avril 1999.

DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : DE LA MOTTE , JEAN BIGOT , LA TALCY , MONSIEUR JEAN , DE LA MOTTE , Bio Racine La Culture du Bon Goût