DE LA MOTTE
Présentation de la marque DE LA MOTTE
Déposée le 10 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130614.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DE LA MOTTE est expirée depuis le 10 avril 1990.
DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044