Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA MOTTE
S.A. DE LA MOTTE

Numéro de dépôt :
1130614
Date de dépôt :
10/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DE LA MOTTE

Déposée le 10 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE LA MOTTE domicilié(e) société anonyme, Domaine de la Motte, 17520 SAINTE LHEURINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DE LA MOTTE est expirée depuis le 10 avril 1990.

DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : DE LA MOTTE , JEAN BIGOT , LA TALCY , MONSIEUR JEAN , DE LA MOTTE , Bio Racine La Culture du Bon Goût


S.A. DE LA MOTTE - société anonyme, Domaine de la Motte, 17520 SAINTE LHEURINE. - France


LE CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Vins, spiritueux et liqueurs.