Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio Racine La Culture du Bon Goût
SARL DE LA MOTTE

Numéro de dépôt :
4201422
Date de dépôt :
10/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/08/2025
Bio Racine La Culture du Bon Goût de DE LA MOTTE

Présentation de la marque Bio Racine La Culture du Bon Goût

Déposée le 10 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bio Racine La Culture du Bon Goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA MOTTE domicilié(e) 52, RUE DU CHÂTEAU - 41370 - TALCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 052 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DE LA MOTTE domicilié(e) 52, RUE DU CHÂTEAU - 41370 - TALCY - France.

La marque Bio Racine La Culture du Bon Goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Racine La Culture du Bon Goût arrivera à expiration en date du 10 août 2025.

DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : DE LA MOTTE , DE LA MOTTE , JEAN BIGOT , LA TALCY , MONSIEUR JEAN , DE LA MOTTE


SARL DE LA MOTTE - 52, RUE DU CHÂTEAU - 41370 - TALCY - France - SIREN 341052512


SARL DE LA MOTTE - 52, RUE DU CHÂTEAU - 41370 - TALCY - France


Errata de la publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Republication pour erratum - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 12 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°768593 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12

Condiments ; oignon, ail, échalote, échalier ; pommes de terre ; courges : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.