Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Comte de la Motte
Numéro de dépôt :
1276000
Date de dépôt :
17/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1994
Présentation de la marque Comte de la Motte
Déposée le 17 janvier 1984 par de la MOTTE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Comte de la Motte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Comte de la Motte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de la Motte est expirée depuis le 17 janvier 1994.
de la MOTTE Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48