NUAGE D'EAU
Présentation de la marque NUAGE D'EAU
Déposée le 15 janvier 1992 par DE LA MORANDIERE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUAGE D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NUAGE D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUAGE D'EAU est expirée depuis le 15 janvier 2002.
DE LA MORANDIERE Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 3 août 1998 - Concession de licence n°259086 - Publication au BOPI 1998-08-03
Inscription le 28 juillet 2000 - Décision judiciaire définitive n°304765 - Publication au BOPI 2000-07-28
Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285893 - Publication au BOPI 1999-10-04
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03