Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUAGE D'EAU
DE LA MORANDIERE Marc

Numéro de dépôt :
92401259
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2002

Présentation de la marque NUAGE D'EAU

Déposée le 15 janvier 1992 par DE LA MORANDIERE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUAGE D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est DE LA MORANDIERE Marc, domicilié(e) 3 Villa Victor-Hugo, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT SCHMIT - France.

La marque NUAGE D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUAGE D'EAU est expirée depuis le 15 janvier 2002.

DE LA MORANDIERE Marc a également déposé les autres marques suivantes : JACARANDA , Marc de la Morandière Paris MdM , SLIGHT , BRUME PARFUMÉE , “ SISSI ” BY MARC DE LA MORANDIERE , LA VERITE , NUAGE D'EAU , GENGIS KHAN


DE LA MORANDIERE Marc - 3 Villa Victor-Hugo, 75116 PARIS - France


CABINET BALLOT SCHMIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 3 août 1998 - Concession de licence n°259086 - Publication au BOPI 1998-08-03

Inscription le 28 juillet 2000 - Décision judiciaire définitive n°304765 - Publication au BOPI 2000-07-28

Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285893 - Publication au BOPI 1999-10-04

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Parfumerie, huiles essentielles cosmétique