Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA BIO CORSICA FRAICHEUR – SAVEUR – TERROIR
Association de la marque collective de l'agriculture biologique corse

Numéro de dépôt :
3298596
Date de dépôt :
16/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2014
TERRA BIO CORSICA FRAICHEUR – SAVEUR – TERROIR de de la marque collective de l\'agriculture biologique corse

Présentation de la marque TERRA BIO CORSICA FRAICHEUR – SAVEUR – TERROIR

Déposée le 16 juin 2004 par l'association loi 1901 de la marque collective de l'agriculture biologique corse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA BIO CORSICA FRAICHEUR – SAVEUR – TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 de la marque collective de l'agriculture biologique corse domicilié(e) Civam bio Corse, pôle agronomique,20230 SAN GIULIANO - 20230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de la marque collective de l'agriculture biologique corse Marc PRIETTO domicilié(e) Chez Civam bio Corse, pôle agronomique,20230 SAN GIULIANO - 20230 - France.

La marque TERRA BIO CORSICA FRAICHEUR – SAVEUR – TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA BIO CORSICA FRAICHEUR – SAVEUR – TERROIR est expirée depuis le 16 juin 2014.


Association de la marque collective de l'agriculture biologique corse - Civam bio Corse, pôle agronomique,20230 SAN GIULIANO - 20230 - France


Association de la marque collective de l'agriculture biologique corse Marc PRIETTO - Chez Civam bio Corse, pôle agronomique,20230 SAN GIULIANO - 20230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Huiles essentielles, savons, parfumerie, cosmétiques. Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), huiles et graisses comestibles, beurre, charcuterie, fromages bénéficiant de l'appelation d'origine “ Brocciu corse ou Brocciu ” : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, miel bénéficiant de l'appelation d'origine “ Miel de Corse ou Mele di corsica ”, vinaigres, sauces (condiments) : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Fruits et légumes frais, semences et plants, céréales, agrumes : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec des produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Vins bénéficiant des appelations d'origine “ Muscat du Cap Corse ” et “ Vin de Corse ou Corse suivie ou non d'une des appelations locales : Sartène, Calvi, Coteaux du Cap Corse, Figari, Porto Vecchio ” : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.