Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVOLOG
Association de la Maison de la Promotion Sociale (Ass. loi 1901)

Numéro de dépôt :
3094388
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2011

Présentation de la marque ACTIVOLOG

Déposée le 3 avril 2001 par l'association loi 1901 de la Maison de la Promotion Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVOLOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 de la Maison de la Promotion Sociale domicilié(e) 580 rue des Universités, Domaine Universitaire, 38406 St Martin d'Hères cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 608 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de la Maison de la Promotion Sociale - France.

La marque ACTIVOLOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVOLOG est expirée depuis le 3 avril 2011.


Association de la Maison de la Promotion Sociale (Ass. loi 1901) - 580 rue des Universités, Domaine Universitaire, 38406 St Martin d'Hères cedex - France - SIREN 779608041


Association de la Maison de la Promotion Sociale - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Méthode d'activation et de développement du raisonnement logique.