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Marques déposées par de la llave ferreres Yoan
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l'armurerie royale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'armurerie royale
de la llave ferreres Yoan

Numéro de dépôt :
3961768
Date de dépôt :
17/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2022
l\'armurerie royale de de la llave ferreres Yoan

Présentation de la marque l'armurerie royale

Déposée le 17 novembre 2012 par de la llave ferreres Yoan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'armurerie royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est de la llave ferreres Yoan domicilié(e) chemin du puyvineux - 17300 - ROCHEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de la llave ferreres, M. de la llave ferreres yoan domicilié(e) chemin du puyvineux - 17300 - ROCHEFORT - France.

La marque l'armurerie royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'armurerie royale est expirée depuis le 17 novembre 2022.


de la llave ferreres Yoan - chemin du puyvineux - 17300 - ROCHEFORT - France


de la llave ferreres, M. de la llave ferreres yoan - chemin du puyvineux - 17300 - ROCHEFORT - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Armes à feu ; munitions et projectiles ; étuis pour fusils ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.