Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA B2I LABORATORY INFORMATION INTEGRATION
DE LA HONDES RAYNALD
DE LA TAILLE DANIEL
BOUYAT DAVID

Numéro de dépôt :
3100197
Date de dépôt :
14/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA B2I LABORATORY INFORMATION INTEGRATION de DE LA HONDES RAYNALD

Présentation de la marque LA B2I LABORATORY INFORMATION INTEGRATION

Déposée le 14 mai 2001 par DE LA HONDES RAYNALD, DE LA TAILLE DANIEL, BOUYAT DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA B2I LABORATORY INFORMATION INTEGRATION »

Les déposants sont DE LA HONDES RAYNALD, domicilié(e) 21 rue du Capitaine Ferber, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France, DE LA TAILLE DANIEL, domicilié(e) 4 Passage des Fours à Chaux, 75019 PARIS - France, BOUYAT DAVID, domicilié(e) 52 rue de la République, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David BOUYAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


DE LA HONDES RAYNALD - 21 rue du Capitaine Ferber, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France

DE LA TAILLE DANIEL - 4 Passage des Fours à Chaux, 75019 PARIS - France

BOUYAT DAVID - 52 rue de la République, 92800 PUTEAUX - France


David BOUYAT - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372917 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Logiciels (programmes enregistrés) Recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Conception et élaboration de logiciels. Mise à jour et location de logiciels. Services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.