Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIGNAL PUBLICITE
DE LA HAYE SAINT HILAIRE Arnaud - Yves

Numéro de dépôt :
92405505
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SIGNAL PUBLICITE

Déposée le 13 février 1992 par DE LA HAYE SAINT HILAIRE Arnaud - Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNAL PUBLICITE »

Le déposant est DE LA HAYE SAINT HILAIRE Arnaud - Yves, domicilié(e) 16 Avenue Sainte - Foy, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE LA HAYE SAINT HILAIRE Arnaud-Yves - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

DE LA HAYE SAINT HILAIRE Arnaud - Yves a également déposé les autres marques suivantes : MEDIASIGNE , SIGNE EUROPE INDUSTRIES , GOLF ETIQUETTE , SIGNA PARK


DE LA HAYE SAINT HILAIRE Arnaud - Yves - 16 Avenue Sainte - Foy, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


DE LA HAYE SAINT HILAIRE Arnaud-Yves - France


Inscription le 11 décembre 1995 - Rejet total n°194597 - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1995-12-11

Matériel de Publicité, et de signalisation lumineuse, enseignes lumineuses, Présentoirs.Service de publicité, service de création de réalisation et de distribution d'objet publicitaires.Informations visuelles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.