Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLF ETIQUETTE
De La Haye Saint Hilaire Arnaud Yves

Numéro de dépôt :
1751238
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/1998

Présentation de la marque GOLF ETIQUETTE

Déposée le 30 juin 1988 par De La Haye Saint Hilaire Arnaud Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GOLF ETIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est De La Haye Saint Hilaire Arnaud Yves domicilié(e) 16, Avenue Sainte-Foy 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque GOLF ETIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLF ETIQUETTE est expirée depuis le 30 juin 1998.

De La Haye Saint Hilaire Arnaud Yves a également déposé les autres marques suivantes : MEDIASIGNE , SIGNE EUROPE INDUSTRIES , SIGNAL PUBLICITE , SIGNA PARK


De La Haye Saint Hilaire Arnaud Yves - 16, Avenue Sainte-Foy 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

Matériel de signalisation lumineuse, enseignes lumineuses, présentoirs, service de publicité, service de création, de réalisation, de distribution d'objets publicitaires ; informations visuelles à l'exception des informations en matière d'assurance, d'éducation, d'entreposage, de construction, de divertissement, de récréation, de réparation, de traitement des matériaux et de transport et des informations financières et météorologiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.