Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur de la guillonniere jacques
/
NOVELTY NETWORK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELTY NETWORK
M. de la guillonniere jacques

Numéro de dépôt :
4039803
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2023
NOVELTY NETWORK de de la guillonniere jacques

Présentation de la marque NOVELTY NETWORK

Déposée le 15 octobre 2013 par monsieur de la guillonniere jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVELTY NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur de la guillonniere jacques domicilié(e) 20 rue du docteur germain see - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de la guillonniere jacques domicilié(e) 20 rue du docteur germain see - 75016 - PARIS - France.

La marque NOVELTY NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELTY NETWORK est expirée depuis le 15 octobre 2023.


M. de la guillonniere jacques - 20 rue du docteur germain see - 75016 - PARIS - France


M. de la guillonniere jacques - 20 rue du docteur germain see - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629518 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633252 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 19 janvier 2015 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°640680 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles.

Décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information.