Marque expirée - Marque en non vigueur

ID communes
de La Guéronnière Christian
Larroque Stéphan

Numéro de dépôt :
99820342
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/10/2019

Présentation de la marque ID communes

Déposée le 28 octobre 1999 par de La Guéronnière Christian et Larroque Stéphan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ID communes »

Les déposants sont de La Guéronnière Christian domicilié(e) 107 rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France et Larroque Stéphan domicilié(e) 55 bd du Midi - 93340 - LE RAINCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian de La Guéronnière domicilié(e) 107 rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ID communes est expirée depuis le 28 octobre 2019.


de La Guéronnière Christian - 107 rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France

Larroque Stéphan - 55 bd du Midi - 93340 - LE RAINCY - France


Christian de La Guéronnière - 107 rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication au BOPI 1999-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Republication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421919 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

- papier et carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; cartes à jouer ; clichés. - distribution de prospectus, d'échantillons ; service d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaire ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. - agence de presse et d'information ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; expéditions de dépêches ; transmissions de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; messagerie électronique ; transmissions de télécopies. - éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; services de clubs ; organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; location de décors de spectacles ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; informations en matière d'éducation, en matière de divertissement, en matière de récréation ; publication de livres ; organisation de spectacle ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; planification de réception ; publication de textes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.