Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA GRAINE AU PAIN TERRES D AUVERGNE DES HOMMES AGRICULTEURS MEUNIERS BOULANGERS
DE LA GRAINE AU PAIN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4115900
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2024
DE LA GRAINE AU PAIN TERRES D AUVERGNE DES HOMMES AGRICULTEURS MEUNIERS BOULANGERS de DE LA GRAINE AU PAIN

Présentation de la marque DE LA GRAINE AU PAIN TERRES D AUVERGNE DES HOMMES AGRICULTEURS MEUNIERS BOULANGERS

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA GRAINE AU PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE LA GRAINE AU PAIN TERRES D AUVERGNE DES HOMMES AGRICULTEURS MEUNIERS BOULANGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA GRAINE AU PAIN domicilié(e) Rue de Champarmont - 63360 - GERZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 058 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Axelle TRICHARD domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DE LA GRAINE AU PAIN TERRES D AUVERGNE DES HOMMES AGRICULTEURS MEUNIERS BOULANGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA GRAINE AU PAIN TERRES D AUVERGNE DES HOMMES AGRICULTEURS MEUNIERS BOULANGERS est expirée depuis le 5 septembre 2024.

DE LA GRAINE AU PAIN a également déposé les autres marques suivantes : DE LA GRAINE AU PAIN , DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITE MAITRISEE , DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITÉ MAÎTRISÉE , tradifine la baguette des terroirs d'Auvergne , CERTIFINE


DE LA GRAINE AU PAIN, Société à responsabilité limitée - Rue de Champarmont - 63360 - GERZAT - France - SIREN 478058522


REGIMBEAU, Mme. Axelle TRICHARD - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Farines panifiables ; pain ; pâtisserie et confiserie.