DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITE MAITRISEE
Présentation de la marque DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITE MAITRISEE
Déposée le 23 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA GRAINE AU PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITE MAITRISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITE MAITRISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITE MAITRISEE est expirée depuis le 23 décembre 2008.
DE LA GRAINE AU PAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407909 - Publication au BOPI 2005-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06