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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA GRAINE AU PAIN
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DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITÉ MAÎTRISÉE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITÉ MAÎTRISÉE
DE LA GRAINE AU PAIN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3277303
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/03/2024
DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITÉ MAÎTRISÉE de DE LA GRAINE AU PAIN

Présentation de la marque DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITÉ MAÎTRISÉE

Déposée le 3 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA GRAINE AU PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITÉ MAÎTRISÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE LA GRAINE AU PAIN domicilié(e) Rue de Champarmont - 63360 - GERZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 058 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITÉ MAÎTRISÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITÉ MAÎTRISÉE est expirée depuis le 3 mars 2024.

DE LA GRAINE AU PAIN a également déposé les autres marques suivantes : DE LA GRAINE AU PAIN , DE LA GRAINE AU PAIN LA QUALITE MAITRISEE , DE LA GRAINE AU PAIN TERRES D AUVERGNE DES HOMMES AGRICULTEURS MEUNIERS BOULANGERS , tradifine la baguette des terroirs d'Auvergne , CERTIFINE


DE LA GRAINE AU PAIN, Société à responsabilité limitée - Rue de Champarmont - 63360 - GERZAT - France - SIREN 478058522


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 23 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407909 - Publication au BOPI 2005-02-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487400 - Publication au BOPI 2008-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2014 n°2553821 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-24

Inscription le 11 avril 2014 - Changement d'adresse n°622480 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-11

Pain, pâtisserie et confiserie.