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Marques déposées par l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville
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Volontaires des quartiers
Marque expirée - Marque en non vigueur

Volontaires des quartiers
Association de la Fondation Etudiante pour la Ville Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3456720
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2016
Volontaires des quartiers de de la Fondation Etudiante pour la Ville

Présentation de la marque Volontaires des quartiers

Déposée le 12 octobre 2006 par l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Volontaires des quartiers »

Le déposant est l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville domicilié(e) 26 bis rue Château Landon,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 322 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFEV domicilié(e) 26 bis, rue du Château Landon,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volontaires des quartiers est expirée depuis le 12 octobre 2016.

de la Fondation Etudiante pour la Ville a également déposé les autres marques suivantes : Volontaires , Logement jeune solidaire , Observatoire de la Responsabilité Sociétale des Universités , Responsabilité Sociétale des Universités , Pas de quartier pour les inégalités ! , EVA European Volunteers in Action , Afev Est Association de la Fondation Etudiante pour la Ville-Est , ETRE UTILE , Jeunes – Solidaires , Logements Solidaires


Association de la Fondation Etudiante pour la Ville Association loi 1901 - 26 bis rue Château Landon,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 390322055


AFEV - 26 bis, rue du Château Landon,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

– produit de l'imprimerie.

– recrutement de bénévoles et de volontaires.

– organisation de colloques. Action éducative. – expositions et spectacles a but culturel, social et éducatif.