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Marques déposées par l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville
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Universités sans Frontières
Marque expirée - Marque en non vigueur

Universités sans Frontières
Association de la Fondation Etudiante pour la Ville, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3708510
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2020
Universités sans Frontières de de la Fondation Etudiante pour la Ville

Présentation de la marque Universités sans Frontières

Déposée le 28 janvier 2010 par l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Universités sans Frontières »

Le déposant est l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville domicilié(e) 26 Bis rue Château Landon - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 322 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Afev domicilié(e) 26 Bis rue Château Landon - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Universités sans Frontières est expirée depuis le 28 janvier 2020.

de la Fondation Etudiante pour la Ville a également déposé les autres marques suivantes : Volontaires , Logement jeune solidaire , Observatoire de la Responsabilité Sociétale des Universités , Responsabilité Sociétale des Universités , Volontaires des quartiers , Pas de quartier pour les inégalités ! , EVA European Volunteers in Action , Afev Est Association de la Fondation Etudiante pour la Ville-Est , ETRE UTILE , Jeunes – Solidaires


Association de la Fondation Etudiante pour la Ville, Association Loi 1901 - 26 Bis rue Château Landon - 75010 - PARIS - France - SIREN 390322055


Afev - 26 Bis rue Château Landon - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

– produits de l'imprimerie.

– conseil et organisation d'évènements à but commerciaux ou de publicité.

– organisation et conduite de colloques, conférences, évenements à but culturels, social et educatif.