Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville
/
KAPs Koloc' à Projets Solidaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAPs Koloc' à Projets Solidaires
Association de la Fondation Etudiante pour la Ville, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3745334
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2020
KAPs Koloc\' à Projets Solidaires de de la Fondation Etudiante pour la Ville

Présentation de la marque KAPs Koloc' à Projets Solidaires

Déposée le 9 juin 2010 par l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAPs Koloc' à Projets Solidaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville domicilié(e) 26 bis rue du Château Landon - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFEV domicilié(e) 26 bis rue du Château Landon - 75010 - PARIS - France.

La marque KAPs Koloc' à Projets Solidaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPs Koloc' à Projets Solidaires est expirée depuis le 9 juin 2020.

de la Fondation Etudiante pour la Ville a également déposé les autres marques suivantes : Volontaires , Logement jeune solidaire , Observatoire de la Responsabilité Sociétale des Universités , Responsabilité Sociétale des Universités , Volontaires des quartiers , Pas de quartier pour les inégalités ! , EVA European Volunteers in Action , Afev Est Association de la Fondation Etudiante pour la Ville-Est , ETRE UTILE , Jeunes – Solidaires


Association de la Fondation Etudiante pour la Ville, association loi 1901 - 26 bis rue du Château Landon - 75010 - PARIS - France


AFEV - 26 bis rue du Château Landon - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544611 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

– produits de l'imprimerie.

– administration d'immeubles dans des quartiers prioritaires. – builleur de fond.

– organisation d'événements et développement de projets culturels à but culturel, social et éducatif.