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Marques déposées par l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville
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Journée du Refus de l'échec Scolaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Journée du Refus de l'échec Scolaire
Association de la Fondation Etudiante pour la Ville Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3576809
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2018
Journée du Refus de l\'échec Scolaire de de la Fondation Etudiante pour la Ville

Présentation de la marque Journée du Refus de l'échec Scolaire

Déposée le 20 mai 2008 par l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Journée du Refus de l'échec Scolaire »

Le déposant est l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville domicilié(e) 26 bis rue château Landon,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 322 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFEV domicilié(e) 26 bis, rue de Château Landon,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journée du Refus de l'échec Scolaire est expirée depuis le 20 mai 2018.

de la Fondation Etudiante pour la Ville a également déposé les autres marques suivantes : Volontaires , Logement jeune solidaire , Observatoire de la Responsabilité Sociétale des Universités , Responsabilité Sociétale des Universités , Volontaires des quartiers , Pas de quartier pour les inégalités ! , EVA European Volunteers in Action , Afev Est Association de la Fondation Etudiante pour la Ville-Est , ETRE UTILE , Jeunes – Solidaires


Association de la Fondation Etudiante pour la Ville Association loi 1901 - 26 bis rue château Landon,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 390322055


AFEV - 26 bis, rue de Château Landon,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

– produits de l'imprimerie.

– conseil et organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité.

– organisation d'événements à but culturel, social et éducatif.