afev Le Volontariat Etudiant de Solidarité
Présentation de la marque afev Le Volontariat Etudiant de Solidarité
Déposée le 27 juin 2003 par l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « afev Le Volontariat Etudiant de Solidarité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque afev Le Volontariat Etudiant de Solidarité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque afev Le Volontariat Etudiant de Solidarité est expirée depuis le 27 juin 2013.
de la Fondation Etudiante pour la Ville a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32