Marque enregistrée - Marque en non vigueur

afev Le Volontariat Etudiant de Solidarité
Association de la Fondation Etudiante pour la Ville association loi 1901

Numéro de dépôt :
3234393
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2013
afev Le Volontariat Etudiant de Solidarité de de la Fondation Etudiante pour la Ville

Présentation de la marque afev Le Volontariat Etudiant de Solidarité

Déposée le 27 juin 2003 par l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « afev Le Volontariat Etudiant de Solidarité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 de la Fondation Etudiante pour la Ville domicilié(e) 26 bis rue Château Randon,75010 Paris - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 322 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFEV domicilié(e) 26 bis rue Château Randon,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque afev Le Volontariat Etudiant de Solidarité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque afev Le Volontariat Etudiant de Solidarité est expirée depuis le 27 juin 2013.

de la Fondation Etudiante pour la Ville a également déposé les autres marques suivantes : Volontaires , Logement jeune solidaire , Observatoire de la Responsabilité Sociétale des Universités , Responsabilité Sociétale des Universités , Volontaires des quartiers , Pas de quartier pour les inégalités ! , EVA European Volunteers in Action , Afev Est Association de la Fondation Etudiante pour la Ville-Est , ETRE UTILE , Jeunes – Solidaires


Association de la Fondation Etudiante pour la Ville association loi 1901 - 26 bis rue Château Randon,75010 Paris - 75010 - France - SIREN 390322055


AFEV - 26 bis rue Château Randon,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

– accompagnement à la scolarité. – formations. – informations en matière d'éducation.