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Marques déposées par l'association étrangère de la Filière du Pain Artisanal d'Alsace (AFPAA
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ALSEPI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALSEPI
Association de la Filière du Pain Artisanal d'Alsace (AFPAA), Association de droit local

Numéro de dépôt :
3349386
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/03/2025
ALSEPI de de la Filière du Pain Artisanal d\'Alsace (AFPAA

Présentation de la marque ALSEPI

Déposée le 29 mars 2005 par l'association étrangère de la Filière du Pain Artisanal d'Alsace (AFPAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ALSEPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est l'association étrangère de la Filière du Pain Artisanal d'Alsace (AFPAA domicilié(e) 4 Rue Alfred Kastler, ZA du Mittelfeld - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 913 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE LA FILIERE DU PAIN ARTISANAL D'ALSACE domicilié(e) 4 Rue Alfred Kastler, ZA du MITTELFELD, HAUK Materne – President - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ALSEPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALSEPI arrivera à expiration en date du 29 mars 2025.


Association de la Filière du Pain Artisanal d'Alsace (AFPAA), Association de droit local - 4 Rue Alfred Kastler, ZA du Mittelfeld - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 434913802


ASSOCIATION DE LA FILIERE DU PAIN ARTISANAL D'ALSACE - 4 Rue Alfred Kastler, ZA du MITTELFELD, HAUK Materne – President - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2015 n°2583937 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-04-10

Petits pains, farine, préparation faites de céréales, mets a base de farine. Céréales en grains non travaillés.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.