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Marques déposées par de la ferme du moulinTODO
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saveurs champenoises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

saveurs champenoises
scea de la ferme du moulin, scea

Numéro de dépôt :
4110010
Date de dépôt :
03/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/08/2024
saveurs champenoises de de la ferme du moulin

Présentation de la marque saveurs champenoises

Déposée le 3 août 2014 par de la ferme du moulinTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « saveurs champenoises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est de la ferme du moulinTODO domicilié(e) 23 route dormans - 02850 - TRELOU SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 298 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea de la ferme du moulin, M. roeland samuel domicilié(e) 23 route dormans - 02850 - TRELOU SUR MARNE - France.

La marque saveurs champenoises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque saveurs champenoises est expirée depuis le 3 août 2024.


scea de la ferme du moulin, scea - 23 route dormans - 02850 - TRELOU SUR MARNE - France - SIREN 753298520


scea de la ferme du moulin, M. roeland samuel - 23 route dormans - 02850 - TRELOU SUR MARNE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de la Champagne », gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson.

Bières.

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Champagne » ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Coteaux Champenois » ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée « Eau-de-vie de Vin de la Marne ou Fine Champenoise », « Marc Champenois ou Eau-de-vie de Marc Champenois.