Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONT DE DAVET
sas de la farge

Numéro de dépôt :
4411203
Date de dépôt :
07/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2027
MONT DE DAVET de de la farge

Présentation de la marque MONT DE DAVET

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) de la farge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONT DE DAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) de la farge domicilié(e) L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas de la farge, Monsieur Antoine DE LA FARGE domicilié(e) L'ERMITAGE - 18500 - berry-bouy - France.

La marque MONT DE DAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT DE DAVET arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.

de la farge a également déposé les autres marques suivantes : coeur de pierre , LES PIERREUX , ANTOINE DE LA FARGE , LA LUNE ROUSSE , DOMAINE D'ULYSSE , LES TERRASSES ANTOINE DE LA FARGE , LES BIRETTES , LES RUCHETTES , Les Juilletistes , les envolées


sas de la farge - L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France


sas de la farge, Monsieur Antoine DE LA FARGE - L'ERMITAGE - 18500 - berry-bouy - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.