Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TERRASSES ANTOINE DE LA FARGE
SAS DE LA FARGE

Numéro de dépôt :
4400558
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
LES TERRASSES ANTOINE DE LA FARGE de DE LA FARGE

Présentation de la marque LES TERRASSES ANTOINE DE LA FARGE

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERRASSES ANTOINE DE LA FARGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE domicilié(e) - - 18500 - BERRY-BOUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LES TERRASSES ANTOINE DE LA FARGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES ANTOINE DE LA FARGE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

DE LA FARGE a également déposé les autres marques suivantes : coeur de pierre , LES PIERREUX , ANTOINE DE LA FARGE , LA LUNE ROUSSE , DOMAINE D'ULYSSE , LES BIRETTES , LES RUCHETTES , Les Juilletistes , les envolées , LES PETITES ROCHES


SAS DE LA FARGE - - - 18500 - BERRY-BOUY - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.