Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES RUCHETTES
SAS DE LA FARGE, SAS

Numéro de dépôt :
4312071
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2026
LES RUCHETTES de DE LA FARGE

Présentation de la marque LES RUCHETTES

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RUCHETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE domicilié(e) L'Ermitage - 18500 - BERRY-BOUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas de la farge domicilié(e) L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France.

La marque LES RUCHETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHETTES arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

DE LA FARGE a également déposé les autres marques suivantes : coeur de pierre , LES PIERREUX , ANTOINE DE LA FARGE , LA LUNE ROUSSE , DOMAINE D'ULYSSE , LES TERRASSES ANTOINE DE LA FARGE , LES BIRETTES , Les Juilletistes , les envolées , LES PETITES ROCHES


SAS DE LA FARGE, SAS - L'Ermitage - 18500 - BERRY-BOUY - France


sas de la farge - L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.