Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITES ROCHES
SAS DE LA FARGE, SAS

Numéro de dépôt :
4296218
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2026
LES PETITES ROCHES de DE LA FARGE

Présentation de la marque LES PETITES ROCHES

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITES ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE domicilié(e) L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas de la farge domicilié(e) L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France.

La marque LES PETITES ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES ROCHES arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.

DE LA FARGE a également déposé les autres marques suivantes : coeur de pierre , LES PIERREUX , ANTOINE DE LA FARGE , LA LUNE ROUSSE , DOMAINE D'ULYSSE , LES TERRASSES ANTOINE DE LA FARGE , LES BIRETTES , LES RUCHETTES , Les Juilletistes , les envolées


SAS DE LA FARGE, SAS - L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France


sas de la farge - L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 17 novembre 2017 - Retrait partiel n°711766 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-17

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.