Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Juilletistes
SAS DE LA FARGE, SAS

Numéro de dépôt :
4306783
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
Les Juilletistes de DE LA FARGE

Présentation de la marque Les Juilletistes

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Juilletistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE domicilié(e) L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas de la farge domicilié(e) L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France.

La marque Les Juilletistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Juilletistes arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

DE LA FARGE a également déposé les autres marques suivantes : coeur de pierre , LES PIERREUX , ANTOINE DE LA FARGE , LA LUNE ROUSSE , DOMAINE D'ULYSSE , LES TERRASSES ANTOINE DE LA FARGE , LES BIRETTES , LES RUCHETTES , les envolées , LES PETITES ROCHES


SAS DE LA FARGE, SAS - L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France


sas de la farge - L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.