Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE
/
HORS LA LOIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORS LA LOIRE
SAS DE LA FARGE

Numéro de dépôt :
4592802
Date de dépôt :
22/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2029
HORS LA LOIRE de DE LA FARGE

Présentation de la marque HORS LA LOIRE

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORS LA LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE LA FARGE domicilié(e) L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DE LA FARGE, Monsieur ANTOINE DE LA FARGE domicilié(e) 52 ROUTE DE BOURGES - 18510 - MENETOU-SALON - France.

La marque HORS LA LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS LA LOIRE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

DE LA FARGE a également déposé les autres marques suivantes : coeur de pierre , LES PIERREUX , ANTOINE DE LA FARGE , LA LUNE ROUSSE , DOMAINE D'ULYSSE , LES TERRASSES ANTOINE DE LA FARGE , LES BIRETTES , LES RUCHETTES , Les Juilletistes , les envolées


SAS DE LA FARGE - L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France


SAS DE LA FARGE, Monsieur ANTOINE DE LA FARGE - 52 ROUTE DE BOURGES - 18510 - MENETOU-SALON - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'une des indications d'origine protégée ou appellations d'origine protégée suivantes: «Saône et Loire», «Val de Loire», «Anjou-Coteaux de la Loire», «Crémant de Loire», «Montlouis-sur-Loire», «Muscadet Coteaux de la Loire», «Pouilly-sur-Loire» et «Rosé de Loire».