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Marques déposées par l'association loi 1901 de la Falaise Verte
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LA FALAISE VERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FALAISE VERTE
Association de la Falaise Verte, Association cultuelle loi 1905

Numéro de dépôt :
3167927
Date de dépôt :
06/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/06/2022
LA FALAISE VERTE de de la Falaise Verte

Présentation de la marque LA FALAISE VERTE

Déposée le 6 juin 2002 par l'association loi 1901 de la Falaise Verte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LA FALAISE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 de la Falaise Verte domicilié(e) Quartier LA RIAILLE - 07800 - SAINT LAURENT DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 387 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association de la Falaise Verte domicilié(e) Quartier LA RIAILLE - 07800 - SAINT LAURENT DU PAPE - France.

La marque LA FALAISE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FALAISE VERTE est expirée depuis le 6 juin 2022.


Association de la Falaise Verte, Association cultuelle loi 1905 - Quartier LA RIAILLE - 07800 - SAINT LAURENT DU PAPE - France - SIREN 418387726


Association de la Falaise Verte - Quartier LA RIAILLE - 07800 - SAINT LAURENT DU PAPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2012 n°2503126 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-27

1) Organisation de stages (association zen de la falaise verte, association de kyndo du Taillé) 2) Accueil de stages extérieurs (yoga, arts martiaux, calligraphie, buto)