Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELAIR-LAFAGE CUVEE PRIVILEGE
de LA FAGE Robert, Marie, François

Numéro de dépôt :
95595426
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2015

Présentation de la marque CHATEAU BELAIR-LAFAGE CUVEE PRIVILEGE

Déposée le 30 octobre 1995 par de LA FAGE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BELAIR-LAFAGE CUVEE PRIVILEGE »

Le déposant est de LA FAGE Robert, Marie, François domicilié(e) 733, voie Romaine,30130 SAINT ALEXANDRE (dossier no 2299028) - 30130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert de LA FAGE domicilié(e) CHATEAU BELAIR-LAFAGE, 733, voie Romaine,30130 SAINT ALEXANDRE (dossier no 2299028) - 30130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BELAIR-LAFAGE CUVEE PRIVILEGE est expirée depuis le 30 octobre 2015.


de LA FAGE Robert, Marie, François - 733, voie Romaine,30130 SAINT ALEXANDRE (dossier no 2299028) - 30130 - France


Monsieur Robert de LA FAGE - CHATEAU BELAIR-LAFAGE, 733, voie Romaine,30130 SAINT ALEXANDRE (dossier no 2299028) - 30130 - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2299028 - Publication au BOPI 2005-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée COTES DU RHONE provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BELAIR-LAFAGE