Déposée le 3 novembre 2000 par de la CROIX Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICHEL DE MAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est de la CROIX Thierry domicilié(e) 19 rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Thierry de la Croix domicilié(e) 19 rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France.
La marque MICHEL DE MAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL DE MAULE est expirée depuis le 3 novembre 2020.
de la CROIX Thierry - 19 rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France
Thierry de la Croix - 19 rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14
Inscription le 5 février 2001 - Concession de licence n°315174 - Publication au BOPI 2001-02-05
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Inscription le 28 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°534743 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-28
Renouvellement avec limitation le 10 novembre 2010 n°2455025 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-11-10
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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